N° W744000495 - ARMOY-PATRIMOINE-CADRE DE VIE (APCV)
Mis à jour le 2016-03-01
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Adresse :
56 rue des Jardins
Date de création :
2009-08-11
Date de publication :
2009-09-12
Date de déclaration :
2015-09-01
Position :
Active
Objet :
le recensement, la protection, la sauvegarde, la défense et la mise en valeur des sites naturels et du patrimoine faunistique, floristique, archéologique, historique, architectural, environnemental et paysager de la commune d'ARMOY (74) ainsi que la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants d'ARMOY(74), et ce par tous les moyens légaux, y compris judiciaires
Déclarant :
56 rue des Jardins
74200 Armoy
