N° W744000495 - ARMOY-PATRIMOINE-CADRE DE VIE (APCV)

Mis à jour le 2016-03-01

Adresse :	56 rue des Jardins
	74200 Armoy
Date de création :	2009-08-11
Date de publication :	2009-09-12
Date de déclaration :	2015-09-01
Position :	Active

Divers équipements © made by [author link]

Objet :

le recensement, la protection, la sauvegarde, la défense et la mise en valeur des sites naturels et du patrimoine faunistique, floristique, archéologique, historique, architectural, environnemental et paysager de la commune d'ARMOY (74) ainsi que la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants d'ARMOY(74), et ce par tous les moyens légaux, y compris judiciaires

Déclarant :

56 rue des Jardins

74200 Armoy