inscrire son action dans le cadre de l'article L.3221-2 du Code de santé publique ; promouvoir, développer et organiser des activités à visées thérapeutiques ou sportives, tant en intra qu'en extra-hospitalier, en faveur de l'ensemble des patients de l'EPSM de la Vallée de l'Arve ; intégrer ces activités dans la démarche de soins de chaque patient, le médecin référent étant donc garant de leur adéquation ; s'interdire toute activité religieuse, politique ou syndicale